Mentions légales

I. Editeur


L’éditeur du site internet est :


- (Nom et prénom),
- domiciliée au (Adresse du domicile),
- immatriculée sous le numéro (Numéro de SIREN, SIRET et informations d’immatriculation).


Vous pouvez contacter le responsable de l’édition du site internet par le biais téléphonique, au :
(Coordonnées téléphoniques) et par mail, à l’adresse (Email).


II. Directeur de la publication


Le site internet (url du site internet précédé par son nom) est dirigé et exploité par:


- (Nom et prénom),
- domiciliée au (Adresse du domicile),
- immatriculé sous le numéro (Numéro de SIREN, SIRET et informations d’immatriculation).


Vous pouvez contacter le directeur de la publication du site internet par le biais téléphonique, au :
(Coordonnées téléphoniques) et par mail, à l’adresse (Mail).


III. Hébergeur du site internet


Le présent site internet est hébergé par :


- Nom du site hébergeur
- Adresse
- Coordonnées téléphoniques
- Mail


IV. Protection de la propriété intellectuelle


● Les éléments présents sur ce site internet sont fournis par le prestataire . Ils restent de
l’ordre de sa propriété intellectuelle. Tous droits de reproduction, modification et de
diffusion sont réservés.


● La reproduction, partielle ou totale, des œuvres sur le site internet ne peut être effectuée
sans l’accord exprès du prestataire.


● Les utilisateurs s’engagent à ne pas utiliser, transmettre ou reproduire tout ou partie de ces
documents en vue de l’organisation ou de l’animation de prestations connexes à celles
exercées par le prestataire . Aucune action de parasitisme et de concurrence déloyale ne
sera tolérée. Il est strictement interdit aux utilisateurs de procéder au don ou à la revente des
supports écrits, oraux ou vidéos délivrés par le prestataire, sous peine de poursuites
judiciaires.


V. Informatique et libertés


● Les données traitées en ligne par (Nom et prénom de l’éditeur ET/OU directeur de la
publication) concernent les informations personnelles des utilisateurs, après avoir recueilli
leur consentement. Aucune donnée personnelle n'est vendue, transférée ou communiquée à
des tiers.


● Elles sont conservées par le prestataire pour une durée de 3 ans, à des fins professionnelles
de prospection.


● Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique,
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et de suppression des données qui vous concernent. La responsable des traitements de
données personnelles sur ce site internet est (Nom et prénom de l’éditeur). Si vous souhaitez
exercer ces droits, vous pouvez contacter (Nom et prénom de l’éditeur), au : (Mail de
l’éditeur).


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postale en justifiant de votre identité.
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VI. Les cookies


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du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement européen n°2016/679/UE du 27 avril 2016
(applicable dès le 25 mai 2018). Toute réclamation à ce sujet doit être portée au prestataire.


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Date de la dernière mise à jour :

 

08/06/2022